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MENTIONS LÉGALES
NOTRE ENGAGEMENT 

JANTES PLUS s’engage pour la protection de vos données personnelles et se fait fort d'assurer un niveau élevé de protection de vos données personnelles conformément au Règlement européen 2016/679 et la loi informatique et liberté n°78-17. À ce titre, vous trouverez ci-dessous notre politique de protection de vos données personnelles vous expliquant notamment ce que nous collectons comme données personnelles, le traitement qui en est fait et sur quel fondement, leur conservation et vos droits personnels. Nous vous invitons à en prendre connaissance.

Nous sommes à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur vos données personnelles : contact@jantes-plus.com
Vous pourrez retrouver le texte du Règlement européen applicable ici : //eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0679 ou interroger/saisir l’autorité de régulation (CNIL) via son site internet www.cnil.fr

La présente version de la politique des données personnelles pourra être modifiée par nos soins le cas échéant et vous en serez informés. 

VOTRE RESPONSABLE DE TRAITEMENT 

JANTES PLUS est le responsable de traitement de vos données personnelles et dont vous trouverez ci-après les coordonnées : JANTES PLUS, 43 rue de Buzenval – 92210 SAINT-CLOUD,RCS Nanterre n° 980 159 974 ; elle est désignée par son nom ou « Nous » dans les présentes. 

VOS DONNÉES PERSONNELLES ET LEUR COLLECTE PAR JANTES PLUS 

Vos données personnelles peuvent être collectées lors de :

·      votre visite sur notre site internet,
·      nos échanges téléphonique,
·      nos actions de prospections,
·      la formation de nos contrats de prestation (notamment lors de la collecte de vos données pour répondre à votre demande de devis, à la formalisation de vos commandes de service),
·      l’exécution de nos prestations (notamment lors de nos interventions auprès de votre véhicule).

Nous ne collectons aucune donnée non-nécessaire à la finalité de traitement mentionnée lors de la collecte ou données prohibées par la loi ou la règlementation. Vos données personnelles peuvent être collectées par des tiers prestataires ou partenaires, lesquels s’engagent à être en conformité avec la réglementation européenne et nationale sur les données personnelles.
Notre politique est de ne pas effectuer de transfert de vos données hors de l’Union européenne ; si par exception nous y procédions, ce transfert ne pourra intervenir qu’auprès d’un pays ou d’une organisation relevant d’une décision d’adéquation (art.45 RGPD) ou présentant des garanties suffisantes appropriées notamment par voie de clauses types (art.46 RGPD). Nous ne prenons aucune décision automatisée.Nous sommes amenés potentiellement à collecter vos données personnelles suivantes :

·      Les données relatives à votre identité et données de contact : civilités, nom, prénom, adresse de domicile, de facturation, numéro de téléphone, email ; profession
·      Les données relatives à votre véhicule et nécessaires à l’exécution de nos prestations de service telles que : modèle, plaque d’immatriculation, kilométrage, photographie du véhicule, incidents survenus avec votre véhicule, vos disponibilités et préférences pour fixer la date d’intervention, copie de votre certificat d’immatriculation et permis de conduire le cas échéant ;
·      Les données relatives à vos commandes de services et leur suivi : services commandés, lieu d’intervention, historique client et de votre véhicule, centres d’intérêts, factures et données de facturation, niveau de satisfaction client ;
·      Les éléments relatifs à votre navigation sur notre site internet : identifiants, mot de passe, adresse IP, votre parcours de navigation, vos préférences, cookies ;
·      Les données de localisation et géolocalisation pour permettre de situer le lieu de prestation à effectuer.

NOS TRAITEMENTS DE VOS DONNÉES PERSONNELLES 

Nous traitons vos données personnelles en les insérant dans les bases de données ; elles sont stockées, conservées et le cas échéant rectifiées, supprimées, archivées, anonymisées ou pseudonymisées, transférées à des tiers de confiance.
Nous sommes amenés à traiter vos données personnelles pour les finalités de traitements suivantes ou pour des finalités qui vous sont précisées lors de la collecte :

·      Votre information sur nos offres commerciales et promotionnelles.
Nous sommes susceptibles d’utiliser vos données personnelles à des fins d’établissement de votre devis de réparation, de prospection commerciale, et notamment afin de vous faire parvenir des informations sur nos produits/services, nos offres commerciales et promotionnelles (réduction, rabais, jeu-concours…), nos publicités et nos actualités par mail, courrier ou par téléphone.
·      Nous utilisons vos données personnelles afin d’assurer l’exécution de vos commandes de services de réparation (notamment pour définir le lieu d’intervention, la nature de notre intervention, le temps nécessaire d’intervention). Nous sommes également susceptibles d’utiliser vos données personnelles pour vous faire parvenir toutes informations sur votre commande ou vos contrats en cours, leur exécution, vos factures et documents contractuels, des conseils, l’exécution de nos garanties le cas échéant et de nos obligations légales. Nous utilisons encore vos données personnelles pour gérer notre relation client, vos demandes ou réclamations, le cas échéant les litiges et suivre votre historique client.
·      Nous utilisons vos données personnelles afin d’assurer l’exécution de vos commandes de services de réparation (notamment pour définir le lieu d’intervention, la nature de notre intervention, le temps nécessaire d’intervention). Nous sommes également susceptibles d’utiliser vos données personnelles pour vous faire parvenir toutes informations sur votre commande ou vos contrats en cours, leur exécution, vos factures et documents contractuels, des conseils, l’exécution de nos garanties le cas échéant et de nos obligations légales. Nous utilisons encore vos données personnelles pour gérer notre relation client, vos demandes ou réclamations, le cas échéant les litiges et suivre votre historique client.
·      L’amélioration de l’utilisation de nos services, améliorer nos offres et cibler vos centres d’intérêts.
Nous traitons vos données personnelles pour vous permettre une utilisation optimale de nos services, améliorer nos offres et nos interventions/réparations, et pour suivre votre parcours utilisateurs, solliciter votre satisfaction post-intervention et réaliser des enquêtes de satisfaction, sondages et statistiques anonymes. Nous utilisons potentiellement vos données pour cibler la publicité sur notre site ou de partenaires.
·      Vos paiements
Vos coordonnées bancaires peuvent être collectées soit directement par nos soins soit par un prestataire dédié et sélectionné à des fins de paiement de vos commandes d’intervention sur votre véhicule ; tout prestataire qui interviendrait dans le cadre d’un paiement garantit l’entière confidentialité de vos données bancaires et ces coordonnées ne sont conservées que pour le temps nécessaire à la durée de la relation contractuelle ou dans les limites légales.
·      Le recrutement
Nous sommes susceptibles d’utiliser vos données personnelles à des fins de recrutement si vous avez pré-rempli le formulaire sur le site
·      Protection contre les initiatives frauduleuses
Les données personnelles collectées peuvent être utilisées pour lutter contre la fraude notamment sur les paiements ou prélèvements effectués. À ce titre, nos prestataires en sécurité de paiement peuvent être rendus destinataires de ces données.
·      S’assurer du respect du droit et des décisions de justice

Vos données peuvent être utilisées pour :
·      répondre à une demande d’une autorité administrative ou judiciaire, d’un représentant de la loi, d’un auxiliaire de justice ou nous conformer à une décision de justice ;
·      s’assurer du respect de nos conditions générales de vente/service ;
·      protéger nos droits et/ou obtenir la réparation des dommages que nous pourrions subir ou en limiter les conséquences; ·      prévenir tout agissement contraire aux lois en vigueur, notamment dans le cadre de la prévention des risques de fraude. 

LE FONDEMENT DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES 

Conformément à la réglementation, le traitement de vos données personnelles par nos soins peut être fondé sur :

·      Votre consentement au traitement de vos données par nos soins : vous acceptez le traitement de vos données personnelles par le biais d'un consentement exprès. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment (voir ci-dessous) ;
·      L’existence d’un contrat entre vous et nous : le traitement des données est alors justifié par les besoins de l’exécution du contrat ;
·      Notre intérêt légitime au traitement de vos données personnelles dès lors que cet intérêt proportionné respecte vos droits fondamentaux et votre vie privée ;
·      La Loi ou la réglementation en vigueur lorsque celle-ci nous oblige au traitement et à la conservation de vos données personnelles.

MODALITÉS ET DURÉES DE CONSERVATION DE VOS DONNEES PERSONNELLES 

Nous gérons vos données personnelles en base active le temps nécessaire au traitement de vos données pour nos services (vos données personnelles sont alors accessibles à nos collaborateurs ayant un besoin opérationnel à y accéder), puis ensuite en base archive intermédiaire pour le temps nécessaire à nos intérêts légitimes tels que le temps de prescription judiciaire, fiscal ou comptable (l’accès aux données personnelles est alors restreint), puis elles sont enfin supprimées ou anonymisées.

Vos données personnelles sont conservées pour le temps nécessaire aux besoins de leur traitement selon les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, de notre relation client le cas échéant et l’exécution des contrats et dans les limites spécifiquement édictées règlementairement ; nous sommes susceptibles de conserver vos données personnelles en archivage pour les besoins de conservation d’éléments justificatifs comptables, fiscaux ou probatoires le temps des prescriptions applicables.

À titre d’exemple, nous vous indiquons en fin de section (bas de page*), les durées de conservation s’appliquant aux divers traitements (sous réserve de la réglementation imposant un temps de conservation différencié)

RETRAIT DE VOTRE CONSENTEMENT À LA COLLECTE OU AU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES 

Votre consentement accordé pour la collecte de vos données personnelles peut être retiré en nous écrivant par courriel ou par courrier aux adresses figurant en-tête en mentionnant votre nom, prénom, e-mail et adresse avec la nature et l’objet précis de votre demande de retrait. 

L'EXERCICE DE VOS DROITS SUR VOS DONNÉES PERSONNELLES 

Vous disposez:
·      D’un droit d’accès, qui vous permet d’obtenir :
o   La confirmation que des données vous concernant sont ou ne sont pas traitées ;
o   La communication d’une copie de l’ensemble des données personnelles détenues par le responsable de traitement.

·      D'un droit de demander la portabilité de certaines données : il vous permet de récupérer vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine.
·      D’un droit d’opposition : il vous permet de ne plus faire l’objet de prospection commerciale de notre part ou de nos partenaires, ou, pour des raisons tenant à votre situation particulière, de faire cesser le traitement de vos données à des fins de recherche et développement, de lutte contre la fraude et de prévention.
·      D’un droit de rectification : il vous permet de faire rectifier une information vous concernant lorsque celle-ci est obsolète ou erronée. Il vous permet également de faire compléter des informations incomplètes vous concernant.
·      D’un droit d’effacement : il vous permet d’obtenir l’effacement de vos données personnelles sous réserve des durées légales de conservation. Il peut notamment trouver à s’appliquer dans le cas où vos données ne seraient plus nécessaires au traitement.
·      D’un droit de limitation : il vous permet de limiter le traitement de vos données dans les cas suivants :
o   En cas d’usage illicite de vos données ;
o   Si vous contestez l’exactitude de celles-ci ;
o   S'il vous est nécessaire de disposer des données pour constater, exercer ou défendre vos droits.

Elles ne feront alors plus l’objet d’un traitement actif, et ne pourront pas être modifiées pendant la durée de l’exercice de ce droit.

·      D’un droit d’obtenir une intervention humaine : les responsables de traitement peuvent avoir recours à une prise de décision automatisée en vue de la souscription ou de la gestion de votre contrat. Dans ce cas, vous pouvez demander quels ont été les critères déterminants de la décision auprès du Délégué à la Protection des Données.

Vous pouvez exercer ces droits par courrier électronique : contact@jantes-plus.com ou par lettre à l’adresse suivante : 43 rue de Buzenval – 92210 SAINT-CLOUD en indiquant votre nom, prénom, domicile et e-mail (le cas échéant vos références client) ainsi que l’objet de votre demande dans des termes clairs et lisibles.
JANTES PLUS s’engage à donner suite à votre demande vérifiée sous un délai d’un mois à compter de sa réception.
En cas de difficulté, vous pouvez vous adresser directement à nous par mail : contact@jantes-plus.com ou saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). 

NOS SOUS-TRAITANTS ET PARTENAIRES

Nous sommes susceptibles de transmettre vos données personnelles à des sous-traitants réalisant des prestations comportant des traitements de vos données et dans le respect des finalités visées aux présentes ; ces sous-traitants doivent conférer à vos données personnelles le même niveau de confidentialité que JANTES PLUS et se sont engagés à être en parfaite conformité avec la réglementation sur les données personnelles, notamment avec le RGPD. Nous ne faisons aucun commerce de vos données personnelles ; si vous souhaitez en savoir plus et connaitre spécifiquement l’identité des prestataires ou partenaires à qui vos données personnelles ont été transmises, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@jantes-plus.com

Les prestataires ou partenaires susceptibles d’accéder à vos données personnelles peuvent notamment être :
·      les prestataires susceptibles de gérer les services externalisés pour l’exécution de nos services et contrats ;
·      les prestataires nous aidant à améliorer nos services, procéder aux analyses de données et optimiser nos offres, effectuer des sondages et statistiques anonymes ;
·      les commissaires aux comptes, experts comptables, consultants, avocats, cabinet d’audit, prestataires informatiques et info gérance, prestataires de sécurité ;
·      les investisseurs et repreneurs.

Nous pouvons également être amenés à transmettre vos données personnelles aux autorités, administrations et juridictions françaises notamment dans le cadre d’une action judiciaire ou de formalités légales nécessitant cette communication. 

POLITIQUE DES COOKIES 

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un fichier déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette par ex.) par JANTES PLUS lors de votre utilisation du site internet et en fonction de votre navigateur. Ce fichier permettra pendant sa durée d’enregistrement d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites sur le site, nous permettant de conserver vos données de visites et de navigation.

Nous sommes susceptibles d’utiliser divers systèmes de collecte de données personnelles notamment par voie de cookies sur notre site internet pour lesquels votre consentement est sollicité ; sont potentiellement concernés les cookies suivants :

·      cookies nécessaires à l’utilisation optimisée du site (par exemples : identification, panier) ;
·      cookies de performances (permettant d’établir des statistiques anonymes et niveau de trafic sur le site) et de suivi et de personnalisation collectant des informations sur votre utilisation du site et permettant une individualisation de nos offres ;
·      cookies de tiers pour cibler les publicités susceptibles de vous intéresser en fonction de vos centres d’intérêts décelés (ces cookies relèvent pour leur émission et leur traitement de la politique appliquée par les tiers et non de la politique de JANTES PLUS) ;
·      cookies analytiques nous permettant de comprendre et d’analyser votre navigation sur notre site.

JANTES PLUS est également susceptible d'émettre des cookies de tiers permettant le partage des contenus de notre site avec des tiers ou des outils d’expression de votre appréciation (ex : "J'aime", issus de réseaux sociaux) ; vous êtes alors potentiellement identifiés par le réseau social qui pourra suivre votre navigation. Il vous appartient de vous informer de sa politique de confidentialité et de gestion des cookies, notre société étant étrangère à ces outils.
Les cookies sont soumis à votre acceptation sur notre site internet lors de votre première visite. La durée de validité du consentement au dépôt des cookies et traceurs est de 13 mois maximum, à compter de leur premier dépôt dans votre terminal faisant suite à l’expression de votre consentement. Vous pouvez gérer votre acceptation ou refus de cookies directement depuis les paramètres de votre navigateur.
Vous pouvez, ainsi, soit accepter tous les cookies, soit être averti lorsqu’un cookie est placé, soit refuser tous les cookies. Si vous refusez tout ou partie les cookies, certaines fonctionnalités du Site pourraient être compromises ou certaines pages inaccessibles. 

Pour désactiver les cookies :

Si vous utilisez Internet Explorer 8. et suivants :

1.      Allez à « Outils » dans la barre de menu et cliquez sur « Options Internet »
2.      Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »en haut
3.      Faites glisser le curseur vers le haut jusqu’au paramètre « Bloquer tous les cookies » pour bloquer tous les cookies, ou vers le bas jusqu’au paramètre « Accepter tous les cookies » pour accepter tous les cookies.

Pour de plus amples informations, consultez //windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/delete-manage-cookies 

Si vous utilisez Firefox 30.0 et suivants :

1.     Cliquez sur le bouton « menu » et sélectionnez « Options »
2.     Sélectionnez le panneau « Vie privée ».
3.     Dans la zoneHistorique, pour l'option « Règles de conservation », sélectionnez « utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique ».
4.     Cochez la case « Accepter les cookies » pour activer les cookies, ou décochez-la pour les désactiver. Si vous avez des problèmes avec les cookies, assurez-vous que l'option «Accepter les cookies tiers » ne soit pas positionnée sur Jamais.
5.     Choisissez combien de temps les cookies peuvent être conservés.
Les conserver jusqu'à : « Leur expiration » : chaque cookie sera supprimé à sa date d'expiration, date fixée par le site émetteur du cookie.
Les conserver jusqu'à : « La fermeture de Firefox » : les cookies enregistrés sur votre ordinateur seront supprimés lorsque vous fermerez Firefox.
Les conserver jusqu'à : « Me demander à chaque fois » : un avertissement s'affiche chaque fois qu'un site web souhaite envoyer un cookie, vous demandant si vous acceptez d'enregistrer le cookie ou pas.
6.     Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options »

Pour de plus amples informations, consultez //support.mozilla.org/fr/kb/autoriser-bloquer-cookies-preferences-sites 

Si vous utilisez Google Chrome :

1.     Allez au menu« Outils »
2.     Cliquez sur «Paramètres »
3.     Cliquez sur «Paramètres avancés »
4.     Cliquez sur «Confidentialité/Paramètres de contenu »
5.     « Cookies »doit être sélectionné. Sélectionnez ensuite « Bloquer les cookies et données de sites tiers »

Pour de plus amples informations, consultez //support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr 

Si vous utilisez Safari 5.0 :

1.     ChoisissezSafari > Préférences et cliquez sur « Sécurité ».
2.     Dans la section « Accepter les cookies », indiquez si et quand Safari doit accepter les cookies de sites web. Pour voir une explication des options, cliquez sur le bouton de l’aide (ressemble à un point d’interrogation). Si vous avez parametré Safari pour qu’il bloque les cookies, vous devrez peut-être accepter temporairement les cookies pour ouvrir une page. Répétez les étapes ci-dessus, en sélectionnant « Toujours ». Lorsque vous en avez terminé avec la page, désactivez de nouveau les cookies et supprimez les cookies de la page.

Pour de plus amples informations, consultez //support.apple.com/kb/ht1677?viewlocale=fr_FR 

Si vous avez un type ou une version de navigateur différent, vous êtes invité à consulter le menu « Aide » de votre navigateur. 

CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

L’éditeur du site www.jantes-plus.com se réserve le droit de pouvoir modifier la présente Politique à tout moment afin d’assurer aux utilisateurs du site sa conformité avec le droit en vigueur.  Les éventuelles modifications ne sauraient avoir d’incidence sur les achats antérieurement effectués sur le site, lesquels restent soumis à la Politique en vigueur au moment de l’achat et telle qu’acceptée par l’utilisateur lors de la validation de l’achat.  L’utilisateur est invité à prendre connaissance de cette Politique à chaque fois qu’il utilise nos services, sans qu’il soit nécessaire de l’en prévenir formellement.

La présente politique, éditée le 16 février 2024 a été mise à jour le 16 février 2024.   

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*Voici les durées de conservation s’appliquant aux divers traitements :

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